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CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE
SYCABEL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE

Numéro de dépôt :
3888930
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE de SYCABEL

Présentation de la marque CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE

Déposée le 12 janvier 2012 par SYCABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est SYCABEL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYCABEL, M. BAIL Roland domicilié(e) 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France.

La marque CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLE-BASE LES DONNÉES NUMÉRIQUES DU CÂBLE est expirée depuis le 12 janvier 2022.

SYCABEL a également déposé les autres marques suivantes : CABLE-BASE


SYCABEL, ASSOCIATION PROFESSIONNELLE - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France


SYCABEL, M. BAIL Roland - 17 RUE DE L'AMIRAL HAMELIN - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ;

Logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ;

Télécommunications.